Sehha

Sehha.ma — Document légal

Mentions Légales

Dernière mise à jour : Mai 2025

1Éditeur

Le site Sehha.ma est édité par la société suivante :

Raison sociale : Sehha

Forme juridique : En cours de création

RC : En cours

IF : En cours

Patente : En cours

Siège social : En cours

Email : contact@sehha.ma

2Directeur de publication

Le directeur de publication du site Sehha.ma est M./Mme Monsieur Omar Bachar, en sa qualité de représentant légal de la société.

3Hébergement

Hébergement du site web :

Société : Vercel Inc.

Adresse : San Francisco, CA, États-Unis

Serveurs : Région Europe (Frankfurt, Allemagne)

Hébergement de la base de données :

Société : Supabase Inc.

Adresse : Dublin, Irlande

Vercel et Supabase sont certifiés SOC 2 Type II et ISO 27001 en matière de sécurité de l'information.

4Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Sehha.ma — structure, design, textes, images, logos, code source — sont la propriété exclusive de la société éditrice et protégés par les lois marocaines relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, distribution ou modification, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de la société.

5Liens hypertextes

Le site Sehha.ma peut contenir des liens vers des sites tiers. Sehha.ma décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

Tout lien vers Sehha.ma depuis un site tiers est autorisé à condition de ne pas induire une affiliation ou une approbation de Sehha.ma, et de ne pas nuire à son image.

6Droit applicable

Le présent site est soumis au droit marocain. En cas de litige, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

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